Le 1er décembre 2021, le premier cycle de deux ans des exigences obligatoires de formation continue des nouveaux OAR (anciennement l'ACFM) est entré en vigueur. Cette exigence a été communiquée à nos représentants dans un bulletin de conformité publié en novembre 2021 - Bulletin de conformité no 2021-08 Exigences de l'ACFM en matière de formation continue (Politique 9 de l'ACFM). Une copie du bulletin original peut être consultée ici.
La fin du premier cycle, le 30 novembre 2023, approche rapidement.
Tous les représentants du HCI doivent prendre dès maintenant plusieurs mesures importantes pour s'assurer qu'ils obtiendront le nombre total de crédits de formation continue requis afin de conserver leur enregistrement en tant qu'organisme de placement collectif.
Pour aider nos conseillers, nous avons créé le formulaire ci-joint d'information et d'orientation sur les crédits de formation continue de l'ACFM HUB Capital ici, qui décrit ce qui suit:
- Comment se connecter au CERTS (CE Système de rapport et de suivi) - le système de rapport et de suivi obligatoire que tous les conseillers en OPCVM doivent utiliser pour mettre à jour leurs crédits de formation continue.
- Que faire si vous n'avez pas encore ouvert de session dans votre compte CERTS ou si vous avez des difficultés à ouvrir une session dans le système.
- Comment obtenir des crédits de formation continue - un total de 30 crédits de formation continue de l'ACFM doit être obtenu (8 crédits de conduite des affaires, 20 crédits de perfectionnement professionnel et 2 crédits de conformité de l'ACFM).
- Les sites web des sociétés de fonds qui offrent des catalogues de cours complets pour l'obtention de crédits de formation continue (p. ex. Dynamic, Mackenzie et Manulife).
- Webinaires de HUB Capital/HUB Financial - comment accéder aux deux webinaires obligatoires pour tous les représentants de HCI qui doivent être suivis afin d'obtenir vos crédits de conduite des affaires et d'éthique.
- Crédits de conformité de l'ACFM - comment accéder aux webinaires pour obtenir les deux crédits obligatoires de conformité de l'ACFM.
- Accès aux certificats pour les crédits de formation continue obtenus par l'intermédiaire de HUB Capital
- Exigences pour les assistants agréés - doivent obtenir 30 crédits de formation continue comme indiqué ci-dessus.
- Représentants au Québec - exigences pour les représentants inscrits seulement au Québec, et les représentants inscrits au Québec et dans une juridiction additionnelle à l'extérieur de la province.
Conséquences de la non-conformité
Les représentants qui n'obtiennent pas les crédits de formation continue requis verront leur inscription au registre des fonds communs de placement suspendue par HUB Capital. Ils peuvent également se voir infliger une amende de 2 500 $ par le nouvel OAR.
En plus de ce bulletin, vous recevrez dans les prochains jours un courrier électronique de la part de la Conformité vous indiquant votre statut actuel en ce qui concerne les crédits de formation continue obtenus (par exemple : pas commencé, 1 à 25 % terminé, 26 à 50 % terminé, etc.)
Nous organiserons également des appels de sensibilisation et enverrons des communications et des rappels réguliers au cours des semaines et des mois à venir, aux représentants qui n'ont pas commencé à accumuler des crédits ou qui n'ont pas atteint 50 % des crédits accumulés.
Entre-temps, veuillez consulter le guide ci-joint et prendre les mesures nécessaires pour vous assurer que vous accumulez des crédits de formation continue et que vous atteindrez le nombre total de crédits requis avant le 30 novembre 2023.
Si vous avez des questions, n'hésitez pas à contacter votre responsable régional de la conformité.
Julie Yim
Directrice de la conformité des investissements
