L’OCRI nous a informés que son personnel recevait un grand nombre d’appels et de courriels de la part de participants au programme de FC des CEC à propos de questions déjà traitées et de renseignements publiés sur le site Web de l’organisme. Des questions lui sont aussi posées sur les politiques et procédures de Capital HUB Inc.

Nous voulions, dans ce message, vous fournir des renseignements complémentaires sur les ressources existantes et répondre à certaines questions fréquemment posées.

1. Notes d’orientations publiées par l’OCRI

Si vous avez des questions sur le programme de FC des CEC ou le SSRFC, veuillez consulter les notes d’orientation suivantes avant de communiquer avec l’OCRI :

2. Ressources – Capital HUB Inc.

Pour toute question concernant les politiques et procédures propres à la société, consultez Bulletin de conformité #2023-02 : RAPPEL - Nouvelles exigences en matière de formation continue des OAR (anciennement MFDA).

Veuillez contacter votre responsable régional de la conformité pour obtenir d'autres informations spécifiques à votre entreprise. 

3. Obligations de FC et ressources disponibles

Tous les participants au programme de FC des CEC peuvent s’informer sur les crédits de FC qu’ils doivent obtenir dans le SSRFC.

Si vous cherchez des ressources pour remplir vos obligations à cet égard, voici quelques options :

  • Consultez, dans le SSRFC, le catalogue des cours que vous pouvez exporter pour visualiser toutes les activités de FC.
  •  Les anciens sites Web de l’OCRCVM et de l’ACFM fournissent une liste d’activités offertes par les organismes respectifs qui donnent droit à des crédits de FC.
  • Visitez le coin CE dans HUBLink pour des ressources supplémentaires.

Notez bien qu’il incombe aux prestataires de services de formation de publier leurs activités de FC dans le SSRFC. Si une activité de formation continue n’apparaît pas, veuillez contacter le prestataire en question.

4. Accès au SSRFC

Voici quelques renseignements utiles pour accéder au SSRFC :

  • Rendez-vous à l’adresse d’ouverture de session dans le SSRFC, https://crm.mfda.ca.
  • L’OCRI vous a attribué un identifiant ACFM unique en tant que participant au programme de FC des CEC. Ce numéro est différent de votre numéro BDNI ou de votre numéro d’employé.
  • Si vous ne vous souvenez pas de votre nom d’utilisateur ou de votre mot de passe, utilisez la fonction « Nom d’utilisateur oublié » ou « Mot de passe oublié » de la page d’ouverture de session dans le SSRFC pour obtenir une réponse immédiate par courriel.
    • Si vous voyez s’afficher un message indiquant que nous n’avons pas trouvé de renseignements vous concernant dans le système et vous invitant à lancer une autre recherche ou à communiquer avec nous pour obtenir de l’aide, vérifiez votre adresse courriel auprès de Capital HUB Inc. Si ce message d’erreur persiste, veuillez communiquer avec Responsable régional de la conformité pour vérifier l’adresse courriel que nous avons transmise en votre nom.
  • Au bout de cinq (5) tentatives infructueuses d’ouverture de session, votre compte sera verrouillé et la résolution du problème peut prendre deux jours, voire plus. Si vous souhaitez accéder à votre compte plus rapidement, nous vous recommandons d’utiliser l’option « Nom d’utilisateur oublié » ou « Mot de passe oublié » avant votre cinquième tentative.

5. Comprendre les renseignements contenus dans le SSRFC

Voici quelques éléments à garder à l’esprit lorsque vous consultez les renseignements vous concernant dans le SSRFC :

  • Déclaration de participation  
    • Vous devez déclarer dans le SSRFC votre participation aux activités de FC suivies. Capital HUB Inc. ne saisit pas ces renseignements dans le système en votre nom. Pour en savoir plus, consultez.
  • L’OCRI met automatiquement à jour les registres de participation à la série obligatoire en deux (2) volets sur les crédits de formation en conformité le mois suivant celui au cours duquel le participant au programme de FC des CEC a visionné l’intégralité de la webémission. Ainsi, si vous visionnez la webémission en juillet 2023, vous obtiendrez le crédit correspondant au début du mois d’août 2023.
  • Si vous vous demandez pourquoi vous avez encore des obligations à remplir au titre des crédits de FC dans le SSRFC, posez-vous les questions suivantes :
    • Avez-vous obtenu les deux (2) crédits obligatoires en matière de conformité? Ouvrez une session dans le SSRFC et cliquez sur le lien d’inscription aux activités de FC de l’ACFM dans le menu de droite pour vous en assurer.
    • Avez-vous participé à une ou plusieurs activités de FC en dehors de la période d’accréditation ou avant votre inscription?
    • Avez-vous déjà obtenu le nombre maximal de crédits dans une catégorie donnée?
      • Les exigences relatives aux crédits de formation en conduite des affaires sont divisées en deux catégories : les crédits liés à la déontologie et les crédits non liés à la déontologie. Les participants tenus d’obtenir les huit (8) crédits de formation en conduite des affaires doivent obtenir entre un (1) et deux (2) crédits (maximum) de formation en conduite des affaires liés à la déontologie. Les crédits restants doivent être des crédits non liés à la déontologie.

6. Conduite à adopter pour communiquer avec le personnel de l’OCRI

L’OCRI nous a fait savoir que son personnel avait, à de rares occasions, été victime de grossièreté ou d’agressivité de la part de participants au programme de FC. Ce genre de comportement est inacceptable. Veuillez faire preuve de professionnalisme et de courtoisie lorsque vous relayez des questions ou des préoccupations au personnel de l’OCRI. Votre conduite doit toujours refléter les normes élevées de votre profession et les valeurs de Capital HUB Inc.

Si vous avez des questions sur ce qui précède ou si vous avez besoin d'aide concernant vos crédits de formation continue pour le MFD, veuillez contacter votre agent de conformité régional.

Julie Yim
Directrice de la conformité des investissements